Arrêtés municipaux de Port des Barques

Août/Septembre 2024

Arrêté municipal N°151/2024 : Marche Gourmande - Comité des Fêtes (149Ko) publié le 03/09/2024 à 11:05
Arrêté municipal N°148/2024 : Concours de pétanque (143Ko) publié le 20/08/2024 à 15:37
Arrêté municipal N°149/2024 : Rallye Mob's 16 (126Ko) publié le 20/08/2024 à 15:36
Arrêté municipal N°147/2024 : Concours d'attelage (145Ko) publié le 20/08/2024 à 15:36

En téléchargement PDF

Arrêté municipal N°096/2024 (1840Ko) publié le 06/03/2024 à 14:13
portant ouverture de la surveillance de la plage "Retenue d'eau des Anses" de la commune de Port-des-Barques
Arrêté municipal N°114/2021 (1085Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
portant interdiction de fumer sur certaines zones de la commune de Port-des-Barques
Arrêté permanent N°98/2021 (6773Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
réglementant le stationnement sur la commune de Port-des-Barques-Île Madame des véhicules terrestres à moteurs
Arrêté municipal N° 79/2021 (11037Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approuvant les prescriptions d'informations, d'alerte et d'évacuation Camping La Garenne
Arrêté municipal N°77/2021 (120Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Relatif à une interdiction catégorielle de circulation
Arrêté municipal N°74/2021 (2274Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Portant interdiction de circuler sous et sur les falaises de la commune
Arrêté permament N°196/2020 (923Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Portant règlementation de l'arrêt et du stationnement avenue de la république entre l'embarcadère et boulangerie pour la circulation des véhicules
Arrêté permament N°155/2020 (1869Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Portant règlement général des marchés communaux
Arrêté permament N°18/2020 (1256Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Instauration d'une zone 30 dans le centre bourg de la commune